Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site draftly.team est édité par :

• Nom : Reginald COSTA
• Statut : Entrepreneur Individuel
• Nom commercial : Draftly
• Adresse : Allée des mûriers, 34090 Montpellier, France
• SIRET : 512 946 336 00025
• RCS : Montpellier
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 77 512 946 336
• Directeur de la publication : Reginald COSTA

2. Contact

• Email : contact@draftly.team
• Site web : www.draftly.team

3. Hébergement

Ce site est hébergé par Firebase Hosting, un service de :

• Société : Google Ireland Limited
• Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
• Site : firebase.google.com

Les données sont stockées en Europe et bénéficient des certifications ISO 27001, SOC 1, SOC 2 et SOC 3.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, code) est la propriété exclusive de Reginald COSTA, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, de ces contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

La composition IA de Draftly est propulsée par Google Gemini, service soumis aux conditions d'utilisation de Google LLC. Les notifications push sont gérées via Firebase Cloud Messaging, service de Google Ireland Limited.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation du service Draftly, des données personnelles (nom, email, informations sportives) peuvent être collectées. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, contactez-nous à : contact@draftly.team

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6. Cookies

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, il ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Montpellier, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Conformément au Code de la consommation, vous pouvez également recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.